{"id":1264,"date":"2025-03-31T07:58:02","date_gmt":"2025-03-31T05:58:02","guid":{"rendered":"https:\/\/ibizatoptours.com\/aviso-legal\/"},"modified":"2025-04-24T10:25:39","modified_gmt":"2025-04-24T08:25:39","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/ibizatoptours.com\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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Mentions l\u00e9gales<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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MENTIONS L\u00c9GALES ET CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES D\u2019UTILISATION<\/h2>\nIbizatoptours.com\n

I. INFORMATIONS G\u00c9N\u00c9RALES<\/h3>\nConform\u00e9ment au devoir d\u2019information pr\u00e9vu par la Loi 34\/2002 sur les Services de la Soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019Information et le Commerce \u00c9lectronique (LSSI-CE) du 11 juillet, les informations g\u00e9n\u00e9rales suivantes concernant ce site web sont fournies :\n\nLa propri\u00e9t\u00e9 de ce site web, Ibizatoptours.com, (ci-apr\u00e8s, le Site Web) appartient \u00e0 : Berlicruiser CB, avec le NIF : E16562373, dont les coordonn\u00e9es sont les suivantes :\n\nAdresse : Calle Progreso n\u00b0 2, San Antonio 07829\n\nT\u00e9l\u00e9phone de contact :\n\nE-mail de contact : info@berlicruiser.com\n

II. CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES D\u2019UTILISATION<\/h3>\n

Objet des conditions : Le Site Web<\/h4>\nLes pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation (ci-apr\u00e8s, les Conditions) ont pour objet de r\u00e9glementer l\u2019acc\u00e8s et l\u2019utilisation du Site Web. Aux fins des pr\u00e9sentes Conditions, on entend par Site Web : l\u2019apparence externe des interfaces d\u2019\u00e9cran, tant statique que dynamique, c\u2019est-\u00e0-dire l\u2019arborescence de navigation ; ainsi que tous les \u00e9l\u00e9ments int\u00e9gr\u00e9s dans les interfaces d\u2019\u00e9cran et dans l\u2019arborescence de navigation (ci-apr\u00e8s, les Contenus), ainsi que tous les services ou ressources en ligne \u00e9ventuellement propos\u00e9s aux Utilisateurs (ci-apr\u00e8s, les Services).\n\nIbiza Top Tours se r\u00e9serve le droit de modifier, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, la pr\u00e9sentation et la configuration du Site Web ainsi que les Contenus et Services qui y sont int\u00e9gr\u00e9s. L\u2019Utilisateur reconna\u00eet et accepte qu\u2019Ibiza Top Tours puisse \u00e0 tout moment interrompre, d\u00e9sactiver et\/ou annuler tout ou partie de ces \u00e9l\u00e9ments ou leur acc\u00e8s.\n\nL\u2019acc\u00e8s au Site Web par l\u2019Utilisateur est libre et, en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, gratuit, sans que l\u2019Utilisateur ait \u00e0 fournir une quelconque contrepartie pour en profiter, \u00e0 l\u2019exception du co\u00fbt de connexion via le r\u00e9seau de t\u00e9l\u00e9communications fourni par le fournisseur d\u2019acc\u00e8s contract\u00e9 par l\u2019Utilisateur.\n\nL\u2019utilisation de certains Contenus ou Services du Site Web pourra n\u00e9cessiter l\u2019abonnement ou l\u2019enregistrement pr\u00e9alable de l\u2019Utilisateur.\n

L\u2019Utilisateur<\/h4>\nL\u2019acc\u00e8s, la navigation et l\u2019utilisation du Site Web, ainsi que les espaces cr\u00e9\u00e9s pour interagir entre les Utilisateurs, ou entre l\u2019Utilisateur et Ibiza Top Tours, comme les commentaires et\/ou espaces de blog, conf\u00e8rent la qualit\u00e9 d\u2019Utilisateur, et impliquent l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re, d\u00e8s le d\u00e9but de la navigation sur le Site Web, des pr\u00e9sentes Conditions, ainsi que leurs modifications ult\u00e9rieures, sans pr\u00e9judice de l\u2019application des dispositions l\u00e9gales obligatoires selon le cas. En raison de l\u2019importance de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, il est recommand\u00e9 \u00e0 l\u2019Utilisateur de les lire \u00e0 chaque visite du Site Web.\n\nLe Site Web d\u2019Ibiza Top Tours fournit une grande vari\u00e9t\u00e9 d\u2019informations, de services et de donn\u00e9es. L\u2019Utilisateur s\u2019engage \u00e0 faire un usage appropri\u00e9 du Site Web. Cette responsabilit\u00e9 s\u2019\u00e9tend \u00e0 :\n
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  • Une utilisation de l\u2019information, des Contenus et\/ou des Services et donn\u00e9es propos\u00e9s par Ibiza Top Tours sans contrevenir aux pr\u00e9sentes Conditions, \u00e0 la Loi, \u00e0 la morale ou \u00e0 l\u2019ordre public, ou qui, de toute autre mani\u00e8re, pourraient porter atteinte aux droits de tiers ou au bon fonctionnement du Site Web.<\/li>\n \t
  • La v\u00e9racit\u00e9 et la l\u00e9galit\u00e9 des informations fournies par l\u2019Utilisateur dans les formulaires propos\u00e9s par Ibiza Top Tours pour acc\u00e9der \u00e0 certains Contenus ou Services offerts par le Site Web. En tout \u00e9tat de cause, l\u2019Utilisateur informera imm\u00e9diatement Ibiza Top Tours de tout fait permettant une utilisation abusive des informations enregistr\u00e9es dans ces formulaires, tels que, sans s\u2019y limiter, le vol, la perte ou l\u2019acc\u00e8s non autoris\u00e9 aux identifiants et\/ou mots de passe, afin de permettre leur annulation imm\u00e9diate.<\/li>\n<\/ul>\n\u00a0<\/span>\n\nIbiza Top Tours se r\u00e9serve le droit de retirer tous les commentaires et contributions qui enfreignent la <\/span>loi, le respect de la dignit\u00e9 humaine, qui sont discriminatoires, x\u00e9nophobes, racistes, pornographiques, de type spamming, qui portent atteinte \u00e0 la jeunesse ou \u00e0 l\u2019enfance, \u00e0 l\u2019ordre ou \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 publique ou qui, \u00e0 son avis, ne sont pas appropri\u00e9s \u00e0 la publication.\n\nEn tout \u00e9tat de cause, Ibiza Top Tours ne saurait \u00eatre tenue responsable des opinions exprim\u00e9es par les Utilisateurs \u00e0 travers les commentaires ou autres outils de blog ou de participation \u00e9ventuellement pr\u00e9sents.\n\nLe simple acc\u00e8s \u00e0 ce Site Web n\u2019implique en aucun cas l\u2019\u00e9tablissement d\u2019une relation commerciale entre Ibiza Top Tours et l\u2019Utilisateur.\n\nDans le respect de la l\u00e9gislation en vigueur, ce Site Web d\u2019Ibiza Top Tours s\u2019adresse \u00e0 toutes les personnes, sans distinction d\u2019\u00e2ge, pouvant acc\u00e9der et\/ou naviguer sur les pages du Site Web.\n

    III. ACC\u00c8S ET NAVIGATION SUR LE SITE WEB : EXCLUSION DE GARANTIES ET RESPONSABILIT\u00c9<\/h3>\nIbiza Top Tours ne garantit pas la continuit\u00e9, la disponibilit\u00e9 ni l\u2019utilit\u00e9 du Site Web, ni de ses Contenus ou Services. Ibiza Top Tours fera tout son possible pour assurer le bon fonctionnement du Site Web, toutefois elle ne saurait garantir que l\u2019acc\u00e8s \u00e0 ce Site Web sera ininterrompu ou exempt d\u2019erreurs.\n\nElle ne garantit pas non plus que le contenu ou les logiciels accessibles \u00e0 travers ce Site Web soient exempts d\u2019erreurs ou qu\u2019ils ne causent pas de dommages au syst\u00e8me informatique (logiciels et mat\u00e9riels) de l\u2019Utilisateur. En aucun cas Ibiza Top Tours ne pourra \u00eatre tenue responsable des pertes, dommages ou pr\u00e9judices de toute nature r\u00e9sultant de l\u2019acc\u00e8s, de la navigation ou de l\u2019utilisation du Site Web, y compris, mais sans s\u2019y limiter, ceux caus\u00e9s aux syst\u00e8mes informatiques ou ceux provoqu\u00e9s par l\u2019introduction de virus.\n\nIbiza Top Tours d\u00e9cline \u00e9galement toute responsabilit\u00e9 quant aux dommages pouvant \u00eatre caus\u00e9s aux utilisateurs en raison d’une utilisation inappropri\u00e9e de ce Site Web. En particulier, elle ne pourra en aucun cas \u00eatre tenue responsable des pannes, interruptions, absences ou d\u00e9faillances des t\u00e9l\u00e9communications pouvant survenir.\n

    IV. POLITIQUE DE LIENS<\/h3>\nIl est port\u00e9 \u00e0 la connaissance des Utilisateurs que le Site Web d’Ibiza Top Tours met ou peut mettre \u00e0 leur disposition des moyens de liaison (tels que, sans s’y limiter, des liens, banni\u00e8res, boutons), des r\u00e9pertoires et des moteurs de recherche permettant d\u2019acc\u00e9der \u00e0 des sites web appartenant \u00e0 et\/ou g\u00e9r\u00e9s par des tiers.\n\nL\u2019installation de ces liens, r\u00e9pertoires et moteurs de recherche sur le Site Web a pour but de faciliter la recherche et l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019information disponible sur Internet, sans qu\u2019il puisse \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une suggestion, recommandation ou invitation \u00e0 visiter ces sites.\n\nIbiza Top Tours propose des contenus sponsoris\u00e9s, des publicit\u00e9s et\/ou des liens d\u2019affiliation. Les informations apparaissant dans ces liens d\u2019affiliation ou dans les publicit\u00e9s ins\u00e9r\u00e9es sont fournies par les annonceurs eux-m\u00eames, c\u2019est pourquoi Ibiza Top Tours d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant aux \u00e9ventuelles inexactitudes ou erreurs que ces annonces pourraient contenir, et ne garantit en aucun cas l\u2019exp\u00e9rience, l\u2019int\u00e9grit\u00e9 ou la responsabilit\u00e9 des annonceurs, ni la qualit\u00e9 de leurs produits et\/ou services.\n\nDe m\u00eame, elle ne garantit pas la disponibilit\u00e9 technique, l\u2019exactitude, la v\u00e9racit\u00e9, la validit\u00e9 ou la l\u00e9galit\u00e9 des sites appartenant \u00e0 des tiers auxquels il est possible d\u2019acc\u00e9der via ces liens.\n\nIbiza Top Tours ne contr\u00f4lera ni ne r\u00e9visera en aucun cas le contenu d\u2019autres sites web, pas plus qu\u2019elle n\u2019approuve, n\u2019examine ou ne fait siens les produits et services, contenus, fichiers ou tout autre mat\u00e9riel existant sur lesdits sites li\u00e9s.\n\nIbiza Top Tours d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour les dommages pouvant r\u00e9sulter de l\u2019acc\u00e8s, de l\u2019utilisation, de la qualit\u00e9 ou de la lic\u00e9it\u00e9 des contenus, communications, opinions, produits et services des sites web non g\u00e9r\u00e9s par Ibiza Top Tours et li\u00e9s depuis ce Site Web.\n\nL\u2019Utilisateur ou tout tiers \u00e9tablissant un hyperlien depuis un autre site web vers le Site Web d’Ibiza Top Tours devra savoir que :\n\nLa reproduction \u2014totale ou partielle\u2014 de l\u2019un quelconque des Contenus et\/ou Services du Site Web sans l\u2019autorisation expresse d\u2019Ibiza Top Tours est interdite.\n\nToute d\u00e9claration fausse, inexacte ou incorrecte sur le Site Web d\u2019Ibiza Top Tours, ou sur ses Contenus et\/ou Services, est \u00e9galement interdite.\n\n\u00c0 l\u2019exception de l\u2019hyperlien, le site web sur lequel est \u00e9tabli ce lien ne pourra contenir aucun \u00e9l\u00e9ment provenant de ce Site Web prot\u00e9g\u00e9 en tant que propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle par la l\u00e9gislation espagnole, sauf autorisation expresse d\u2019Ibiza Top Tours.\n\nL\u2019\u00e9tablissement de l\u2019hyperlien n\u2019implique en aucun cas l\u2019existence de relations entre Ibiza Top Tours et le titulaire du site web \u00e0 partir duquel il est r\u00e9alis\u00e9, ni la connaissance ou l\u2019acceptation de la part d\u2019Ibiza Top Tours des contenus, services et\/ou activit\u00e9s propos\u00e9s sur ce site web, et vice versa.\n

    V. PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE<\/h3>\nIbiza Top Tours, seule ou en tant que cessionnaire, est titulaire de tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle du Site Web, ainsi que des \u00e9l\u00e9ments contenus sur celui-ci (\u00e0 titre indicatif et non exhaustif : images, son, audio, vid\u00e9o, logiciels ou textes, marques ou logos, combinaisons de couleurs, structure et design, s\u00e9lection des mat\u00e9riaux utilis\u00e9s, programmes informatiques n\u00e9cessaires \u00e0 son fonctionnement, son acc\u00e8s et utilisation, etc.). Ces \u00e9l\u00e9ments sont donc prot\u00e9g\u00e9s en tant qu\u2019\u0153uvres de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle par la l\u00e9gislation espagnole, ainsi que par la r\u00e9glementation europ\u00e9enne applicable et les trait\u00e9s internationaux en la mati\u00e8re sign\u00e9s par l\u2019Espagne.\n\nTous droits r\u00e9serv\u00e9s. Conform\u00e9ment \u00e0 la Loi sur la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle, la reproduction, la distribution et la communication publique, y compris sa mise \u00e0 disposition, de tout ou partie des contenus de cette page web, \u00e0 des fins commerciales, sur tout support et par tout moyen technique, sont express\u00e9ment interdites sans l’autorisation d\u2019Ibiza Top Tours.\n\nL\u2019Utilisateur s\u2019engage \u00e0 respecter les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle d\u2019Ibiza Top Tours. Il pourra visualiser les \u00e9l\u00e9ments du Site Web, les imprimer, les copier et les stocker sur le disque dur de son ordinateur ou sur tout autre support physique, \u00e0 condition que ce soit exclusivement pour son usage personnel. L\u2019Utilisateur ne pourra toutefois pas supprimer, alt\u00e9rer ou manipuler tout dispositif de protection ou syst\u00e8me de s\u00e9curit\u00e9 install\u00e9 sur le Site Web.\n\nDans le cas o\u00f9 l\u2019Utilisateur ou un tiers consid\u00e8re que l\u2019un des Contenus du Site Web constitue une violation des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, il devra le notifier imm\u00e9diatement \u00e0 Ibiza Top Tours en utilisant les coordonn\u00e9es fournies dans la section INFORMATIONS G\u00c9N\u00c9RALES du pr\u00e9sent Avis L\u00e9gal et Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation.\n

    VI. ACTIONS JURIDIQUES, L\u00c9GISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION<\/h3>\nIbiza Top Tours se r\u00e9serve le droit d’engager toute action civile ou p\u00e9nale qu’elle juge n\u00e9cessaire en cas d’utilisation abusive du Site Web et de ses Contenus, ou de non-respect des pr\u00e9sentes Conditions.\n\nLa relation entre l\u2019Utilisateur et Ibiza Top Tours sera r\u00e9gie par la l\u00e9gislation en vigueur applicable sur le territoire espagnol. En cas de litige concernant l\u2019interpr\u00e9tation et\/ou l\u2019application des pr\u00e9sentes Conditions, les parties se soumettront \u00e0 la juridiction ordinaire, en se r\u00e9f\u00e9rant aux juges et tribunaux comp\u00e9tents conform\u00e9ment \u00e0 la loi.\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    MENTIONS L\u00c9GALES ET CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES D\u2019UTILISATION Ibizatoptours.com I. INFORMATIONS G\u00c9N\u00c9RALES Conform\u00e9ment au devoir d\u2019information pr\u00e9vu par la Loi 34\/2002 sur les Services de la Soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019Information et le Commerce \u00c9lectronique (LSSI-CE) du 11 juillet, les informations g\u00e9n\u00e9rales suivantes concernant ce site web sont fournies : La propri\u00e9t\u00e9 de ce site web, Ibizatoptours.com, (ci-apr\u00e8s, le […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-1264","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/ibizatoptours.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1264","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/ibizatoptours.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/ibizatoptours.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ibizatoptours.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ibizatoptours.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1264"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/ibizatoptours.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1264\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/ibizatoptours.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1264"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}